Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert
/
SNS GOUTTE DOREE SALAVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNS GOUTTE DOREE SALAVERT
Société Nouvelle des Vins Fins Salavert

Numéro de dépôt :
955804
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque SNS GOUTTE DOREE SALAVERT

Déposée le 30 avril 1976 par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « SNS GOUTTE DOREE SALAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle des Vins Fins Salavert domicilié(e) (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France.

La marque SNS GOUTTE DOREE SALAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SNS GOUTTE DOREE SALAVERT est expirée depuis le 30 avril 1986.

Société Nouvelle des Vins Fins Salavert a également déposé les autres marques suivantes : DARBONA ET CIE , DESILVER ET CIE , CAVE DU VAL CLOS , SNS GOUTTE D AURORE SALAVERT , ALTERMATH , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , RESERVE DES SABLES , PICHET DOR , SNS , REGALROSE SALAVERT


Société Nouvelle des Vins Fins Salavert - (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Vins.